Mentions Légales
Éditeur du site Association les Passagers du Temps 1 impasse du jasmin Le Plat d’Etain 17250 ST SULPICE D’ARNOULT Réalisation & Hébergement CT2m - Marie mac Neill 5 rue de la Billette 17600 CORME ÉCLUSE Tel. : 05 46 02 17 20 Web : http://www.ct2m.com SIRET: 418 914 099 - APE 722 Z Création Marie mac Neill marie.macneill@ct2m.com Thierry Girard thierry.girard@ct2m.com Graphisme Marie Vignaud Commentaires, remarques et suggestions Thierry Girard thierry.girard@ct2m.com Les Passagers du temps info@lespassagersdutemps.org
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société CT2m - Marie mac Neill, ainsi que de l’association les Passagers du Temps. Les logos, visuels, animations, musiques et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. L'éditeur, l’association les Passagers du Temps, ainsi que la société CT2m - Marie mac Neill déclinent toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites. L'utilisateur reconnaît que l'utilisation du présent site est régie par le droit français. L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, l’association les Passagers du Temps pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs. L’association les Passagers du Temps met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées a l’association les Passagers du Temps, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux sociétés partenaires de l’association les Passagers du Temps. L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification relativement à l'ensemble des données nominatives le concernant en écrivant a l’association les Passagers du Temps. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du l’association les Passagers du Temps est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l’association les Passagers du Temps est producteur. Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l’association les Passagers du Temps.
Mentions légales - Contact
Copyright 2011 CT2m - Marie mac Neill
présentation - localisation - locaux - admission - objectifs